Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 02 oct. 2009 Présents : Mr BOYER Alain, Mr DHENIN Florian, Mr GRANGE Sylvain, Mme VINCENT Maryline, Mme ROMEI Corinne, Mme COLSON Bénédicte, ROUX Patricia, Mr FELICE Dany Mr VOISEMBERT Yvon, Melle ZANETTI Carine,
Excusé : Mr DHAM Michel
Secrétaire de séance : Melle ZANETTI Carine.
" Salle polyvalente : plan altimétrique : Le Maire informe le Conseil Municipal qu'il est indispensable de faire réaliser un plan altimétrique pour l'implantation de la future salle polyvalente sur la parcelle AC 15. Le Conseil Municipal accepte, à l'unanimité des membres présents, le devis présenté par le cabinet FP Géomètre experts, qui se propose de réaliser se travail pour un montant de 790.00€ HT SOIT 944.84€ T.T.C.
" Salle polyvalente : diagnostic archéologique : Le maire informe son Conseil Municipal que, dans le cadre des procédures administratives relatives à l'obtention du permis de construire de la future salle polyvalente, Monsieur le Préfet de Région, par arrêté N° 2009/346 du 29 septembre 2009, a prescrit un diagnostic archéologique sur environ 700 m2 correspondant à l'emprise de la future salle et de ses annexes ( parking, allées, terrasses etc...). Le conseil Municipal à l'unanimité des membres présents, mandate son Maire pour signer une convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives, Direction interrégionale Grand Est nord, 12, rue de Méric 57063 Metz.
" Extension du réseau d'eau chemin des Vignes aux Vigneaux : Conformément au plan d'occupation des sols et suite au permis de construire attribué à Mr PITSCHON le 28 avril 2009, pour la restauration d'une partie de la Ferme de Mr et Mme Berger, le Conseil municipal, à l'unanimité des membres présents, accepte le devis établi par le Syndicat Départemental des Eaux de l'Aube pour l'extension du réseau d'eau sur une longueur de 34 m. Le coût total de ces travaux est estimé à 4066.40 € TTC. La participation le la commune, subvention et TVA déduites, s'élève à 2 550.00 €.
" Extension du réseau d'électricité chemin des Vignes aux Vigneaux : Pour les mêmes raisons qu'évoquées ci-dessus, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents, accepte le devis établi par le Syndicat Départemental d'Energie de l'Aube pour l'extension du réseau de distribution d'électricité sur une longueur de 37 m chemin des Vignes, aux Vigneaux. La participation de la commune, toutes subventions déduites, s'élève à 762.61 €.
" Recrutement d'un salarié en contrat d'accompagnement à l'emploi passerelle : Le Conseil Municipal, accepte à l'unanimité des membres présents, de recruter un salarié dans le cadre des " contrats d'accompagnement à l'emploi passerelle ". A savoir que ces contrats, destinés aux jeunes de moins de 25 ans, sont aidés par l'état, sur la base de 90% du montant du SMIC pour 20 heures de travail hebdomadaire, ils sont conclus pour une durée d'un an et exonérés en partie des charges sociales. La participation salariale mensuelle pour la commune étant de l'ordre de 176 € pour une durée du travail de 20 heures par semaine. Maryline VINCENT, Patricia ROUX et Alain BOYER sont chargés du recrutement.
" Décision budgétaire modificative : achat d'un photocopieur pour les écoles : Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents, décide de modifier le programme d'investissement " 13009 matériel pédagogique " d'un montant de 750 € afin de doter les écoles d'un nouveau photocopieur (le précédent étant hors d'usage). Le coût de cet appareil étant de 929.29 €, le Conseil Municipal décide de prélever 180 € sur les excédents de fonctionnement pour approvisionner ce programme à hauteur de la dépense engagée.
" Poste de l'ATSEM : Le Contrat de " l'agent technique spécialisé des écoles maternelles " arrivant à échéance le 10 novembre 2009, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents, décide de continuer à pourvoir ce poste sous forme de CCD et désigne Patricia ROUX et Alain BOYER pour donner une suite à cette décision en prenant l'attache de Madame SALAMAJ, directrice de l'école.
Questions diverses :
" Occupation partiel d'un terrain communal : Le Conseil Municipal mandate son Maire pour régulariser, avec Monsieur David NAU, l'occupation partielle de la parcelle ZS 39, propriété de la Commune de Barbuise, par un appareillage de chauffage et de climatisation faisant sailli sur le terrain communal.
" Coupes de Bois : Le Conseil municipal, à l'unanimité des membres présents, décide de l'attribution aux habitants de la Commune de Barbuise de coupes de bois au lieu-dit Les Pleux (parcelle F 368) .Une information sera faite à chaque résident courant novembre, le montant de la participation sera fonction du nombre de candidats (entre 15 et 25 €), les s coupes seront ensuite attribuées par tirage au sort.
" Vacations des sapeurs-pompiers volontaires : Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents, et conformément à l'arrêté du 31 décembre 2008, fixe les vacations horaires des sapeurs pompiers volontaires du CPI de Barbuise de la manière suivante :
En intervention : caporaux : 7.52 €, sapeurs : 7.00 €.
En instruction : caporaux : 5.64 €, sapeurs : 5.25 €.
Infos diverses:
Salle polyvalente : Par décision de Monsieur le Ministre de l'Intérieur, une subvention exceptionnelle de 12 000.00 € nous est accordée pour ce projet. Merci à Monsieur Philippe ADNOT, Président du Conseil Général et Sénateur de l'Aube de s'être fait notre interprète auprès du Ministère pour solliciter cette subvention.
A ce jour nous en sommes à un peu plus de 270 000.00 € de subventions accordées.
Ballon et jeux de ballon : Depuis une semaine, un ballon jaune de belle facture attend son propriétaire à la mairie. Ce ballon ayant chut dans une propriété au terme de jeux tardifs et gênants sur la place du Mazot. Je demande aux jeunes, mais aussi à leurs parents de bien vouloir comprendre que les jeux de ballons, à la nuit, parfois au-delà de 22 heures, sont insupportables pour les voisins. Lorsque ces jeux entraînent des dégâts aux toitures voisines (bris de tuiles) et aux clôtures ils deviennent tout à fait inacceptables.
Visite de la sablière de l'Erable : Votre conseil Municipal, accompagné de Monsieur Christophe DHAM , Conseiller Général, a visité, le samedi 03 octobre, le site de la carrière de l'Erable. Je vous rappelle qu'à l'issue de la période d'extraction (dans 3 ou 4 ans), 20 hectares de cette exploitation seront rétrocédés à notre commune pour l'euro symbolique.
Noix : Les noyers plantés sur les terrains communaux (lavoirs de Courtavant) sont la propriété de tous. Vous êtes donc autorisés, que dis-je… invités, à ramasser ces noix pour votre propre consommation. Je me suis laissé dire, mais comment croire une telle énormité, qu'une personne, sans scrupule, s'était livrée à une récolte abusive et en faisait le commerce… ! Je ne puis croire qu'une telle mesquinerie existe, mais si par malheur cela était vrai, honte à elle…. !
Avec l'expression de mon dévouement.
Le Maire,
Alain Boyer
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