Compte rendu du Conseil Municipal

 du 04 avril 2008 :

Présents : Mr BOYER Alain, Mr DHAM Michel, Mr DHENIN Florian, Mme VINCENT Maryline, Mr GRANGE Sylvain, Mme ROMEI Corinne, Mme ROUX Patricia, Mme COLSON Bénédicte, Mr FELICE Dany, Mr VOISEMBERT Yvon,  Melle ZANETTI Carine.

Excusée : Néant.

Secrétaire de séance : Melle ZANETTI Carine.

Vote du compte administratif 2007

Section de fonctionnement :

Section d’investissement :

       Le conseil Municipal, sous la présidence de Mr FELICE Dany, après avoir pris connaissance du compte administratif de l’année précédente,  qui peut se résumer comme présenté  ci-dessus et après en avoir délibéré, vote à l’unanimité des membres présents, hors présence du Maire, tant en recettes qu’en dépenses, tant en section de fonctionnement qu’en section d’investissement le compte administratif 2007.

Vote du compte de gestion : 

            Le Maire présente au Conseil Municipal le compte de gestion 2007 établi par le comptable, ce document étant en tout point identique au compte administratif 2007 est voté à l’unanimité des membres en exercice.

Affectation des résultats 2007 :

Le compte administratif 2007 faisant apparaître un excédent de fonctionnement de 130 106.18 € et un déficit d’investissement de 23 222.18 €, le Maire propose d’affecter 23 222.18 € au compte 1068 pour combler le déficit d’investissement et 106 884 € au compte 002 excédent de fonctionnement reporté.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres en exercice, accepte cette proposition.

Vote des 4 taxes :

Sur proposition de la commission « finances et budget », le Maire demande à son Conseil Municipal de reconduire pour 2008 les taux d’imposition votés en 2007, à savoir :

Taxe d’habitation : 7.39 %                           Produit attendu : 18 194 €

Taxe sur foncier bâti : 15.19 %                    Produit attendu : 29 043 €

Taxe sur foncier non bâti : 14.27 %             Produit attendu :   9 818 €

Taxe Professionnelle : 6.80 %                     Produit attendu : 47 665 €     

                                                                        Produit total :     104 730 €

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres en exercice, accepte cette proposition et vote les taux ci-dessus identiques, à ceux de 2007.

Vote du budget primitif 2008 :

Suite à la réunion du 28 mars 2008, de la commission « finances et budgets » élargie à l’ensemble du Conseil Municipal, le Maire propose le budget primitif 2008 qui se résume ainsi :

Section de fonctionnement :

Section d’investissement :

Erratum : Merci de rectifier vos budgets,  une erreur de saisie s’est produite entre les sections d’investissement et de fonctionnement. Les sommes portées au compte 23 de la section de fonctionnement (dépenses) et au compte 21 de la section d’investissement(recettes) se doivent d’être identiques (39 704 €)  En rédigeant  ce compte rendu j’avais l’impression de me répéter et bien non.. cela m’a permis de relever cette erreur.

Principales opérations d’investissement programmées :

·        Réfection de la toiture du lavoir : 9 500 €

·        Travaux de gestion de la forêt communale : 5 000 €

·        Ecoulement infiltration des eaux pluviales rue du tripied : 4 000 €

·        Mise à niveau du matériel informatique : 2 600 €

·        Extension de réseau (eau + électricité) : 2 079 €

·        Véhicule communal : 6 000 €

·        Matériel pédagogique école : 750 €

·        Fenêtres école : 4 500 €

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres en exercice vote le budget primitif 2008.

Désignation des membres du CCAS :

Membre du Conseil Municipal

Alain Boyer / Président

Maryline Vincent

Bénédicte Colson

Patricia Roux

Membres extérieurs au Conseil Municipal :

Bernadette Thiry ; membre proposé par l’UDDAF

Liliane Guillet

Colette Auproux

Le CCAS se réunira le vendredi 18 à 20h30 pour le vote de son budget (une heure devrait suffire).

Désignation des membres proposés à la Direction Générale des impôts pour la Commission Communale des impôts directs :

Titulaires :                                                       Suppléants :

Alain Boyer Maire                                           Martin Etienne

Michel Dham                                                  Robert Grangé

Marilyne Vincent (bois)                                   Liliane Guillet  (bois)

Michel Ponce                                                  Carine Zanetti

Gilbert Pernin (prop. ext à la commune)           Sophie Jolly (   prop. ext à la commune)

Florian Dhenin                                     Robert Vajou

Brigitte Daugrain                                             Christina Beck

Dany Felice                                                     Sylvain Grangé

Bénédicte Colson                                            Dominique Oudard

Yvon Voisembert                                            Patricia Roux

Corinne Romei                                     Luc Dupont

Jean-Louis Thiry                                             Jean-Michel Gravé

Ce sont les services des impôts qui choisiront (avec leurs propres critères) les 6 titulaires et les 6 suppléants qui composeront la commission communale des impôts directs.

Trop perçu de l’assurance Groupama :

Le Conseil Municipal accepte un chèque de 967.80 € en remboursement d’un trop perçu encaissé par la compagnie d’assurance GROUPAMA.

Plantation de haies : Le Conseil Municipal accepte que la société de chasse Des Vigneaux procède à la  plantation d’une haie à vocation d’abri à gibiers en bordure du chemin du Tonnelat.

Employés Communaux : Afin de suivre et de rendre plus efficace le travail des employés communaux un suivi journalier de leurs travaux devra être consigné sur un agenda.

Informations diverses :

·      Le pot pour le départ d’yvette Claveras aura lieu le 25 avril à 19h.30 Bénédicte, Corinne et Patricia sont chargées de l’organisation et moi des invitations.

·      Je recontacte Sébastien Da Rosa pour convenir d’une date à laquelle il vous présentera l’avant projet de Salle Polyvalente.

·      La Commission des chemins se réunira fin avril (date à déterminée avec Maryline en fonction des disponibilités de Gervais Simonnet).

·      Carine doit commencer le travail de réflexion et de collecte des infos pour la rédaction d’un livret d’accueil

·      Patricia et  la Commission Scolaire et jeunesse vont tenter de mener une réflexion pour rendre les rassemblements du Mazot moins « polluants ».

·      Sylvain à démarrer le projet de rénovation du premier étage de l’école maternelle afin d’en faire un lieu de stockage convenable. (rangement à prévoir par Initiatives Barbuise)

·      Michel et Dany, doivent définir avec Bernadette, une prochaine date d’intervention sur le lavoir de Soulaunoy.

·      Bénédicte se charge d’acheter les plantes nécessaires au fleurissement.

·      Florian doit contacter l’ONF

·      Dans la semaine je secoue la DDEA pour que les travaux de voirie projetés en 2007 (petit chemin de Barbuise et carrefour de la rue Roger Jérôme et de la rue de la Louvière) soit programmés pour ce printemps.

·      Yvon vient de commencer la restauration du monument aux morts.

·      Dany doit se pencher sur la construction d’un meuble pour archiver dans de bonnes conditions les plans papier du cadastre.

·      La prochaine réunion du Conseil Municipal est prévue le vendredi 16 mai à 20H.30.

                                                           Avec l’expression de mon dévouement

                                                           Cordialement